Conditions générales
Provincie Limburg
Universiteitslaan 1
3500 Hasselt
Tél. : +32 11237111
E-mail : info@limburg.be
Généralités
Ce site web www.begijnhofhasselt.be est géré par la province de Limbourg en tant que responsable du traitement et MediaMixer en tant que sous-traitant. L'utilisation du site web est soumise aux conditions générales reprises ci-après. Vous êtes censé en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve. La province de Limbourg peut à tout moment modifier unilatéralement ces conditions générales sans préavis.
But du site web
Le site web www.begijnhofhasselt.be est une plateforme informative, éducative et culturelle de la province de Limbourg relative au béguinage de Hasselt.
Les informations figurant sur le site web ne peuvent en aucun cas être considérées comme un avis personnel, professionnel ou juridique.
Pour obtenir un avis spécifique ou des informations spécifiques sur mesure, vous pouvez toujours contacter le service ou la division compétente de l'administration provinciale, éventuellement via le numéro de contact général de la province de Limbourg, tél. 011 23 71 11, ou par e-mail info@limburg.be
La province de Limbourg déploie de grands efforts afin que les informations mises à disposition sur le site web soient complètes, correctes, compréhensibles, précises et actuelles. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent se produire dans les informations mises à disposition, ou certaines informations sur ou via le site web peuvent être indisponibles.
Vous pouvez le signaler à la province de Limbourg à l'adresse e-mail suivante info@limburg.be et la province de Limbourg s'efforcera d'y remédier le plus rapidement possible.
Responsabilité
La province de Limbourg s'efforce d'éviter autant que possible les interruptions lors de la consultation du site web dues à des erreurs techniques. La province ne peut toutefois garantir que le site web sera totalement exempt d'interruptions et ne pourra être affecté par d'autres problèmes techniques.
La province ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site web ou découlant des informations mises à disposition sur le site web, y compris et sans limitation toutes pertes, interruptions de travail, dommages aux programmes ou à d'autres données du système informatique, ou à l'équipement ou aux programmes.
Le site web de la province de Limbourg peut contenir des liens vers d'autres sites web d'autorités, d'organismes et d'organisations pour lesquels la province ne porte aucune responsabilité, tant en ce qui concerne l'exactitude et l'exhaustivité du contenu qu'en ce qui concerne la disponibilité du site web.
En tant que visiteur du site web, vous êtes censé prendre toutes les précautions raisonnables pour éviter que votre équipement ou vos données ne soient affectés par des logiciels malveillants. La province de Limbourg n'offre dès lors aucune garantie quant à la compatibilité entre le logiciel du visiteur et les fichiers et éléments qui font partie du site web ou qui y figurent.
La province de Limbourg n'est en aucune manière responsable de la communication électronique qui transite par le site web, telle que l'envoi de messages électroniques, le retard, l'interception ou la manipulation de cette communication par des tiers.
Droits d'auteur
Le site web www.begijnhofhasselt.be est une création originale dont le contenu et la structure sont protégés par le droit d'auteur. Les logos, dessins, images, etc. utilisés sur le site web sont également protégés par le droit d'auteur.
Les informations figurant sur le site web www.begijnhofhasselt.be peuvent être consultées gratuitement et également téléchargées pour un usage personnel. Toute autre utilisation des informations mises à disposition, y compris la reproduction, la diffusion, la mise à la disposition du public et/ou la réutilisation sous quelque forme que ce soit, du site web ou des informations protégées par le droit d'auteur de la province de Limbourg, n'est autorisée qu'avec mention de la source et après autorisation écrite préalable de la province de Limbourg.
Droit applicable
Tous les litiges liés à (l'utilisation de) ce site web ou en découlant sont exclusivement soumis au droit belge. Les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Limbourg sont exclusivement compétents pour connaître de ces litiges.